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Les mèmes, la liberté d'expression et la diffamation

Facebook a été accusé en juillet dernier de censurer une page satirique qui raillait notamment le président français Emmanuel Macron. Avec la popularité des mèmes ces dernières années, où tracer la ligne entre éthique, diffamation et liberté d'expression dans un tel contexte?

La page Facebook qui prétendait avoir été censurée est Nordpresse, qui se décrit comme une page satirique belge. Celle-ci aurait reçu «des centaines de messages de gens qui ont vu leurs partages d'articles de Nordpresse supprimés de Facebook puisque considérés comme indésirables».

Les articles en question portaient tous sur Emmanuel Macron ou Alexandre Bella, proche conseiller responsable de la sécurité du président de la République impliqué dans des violences le 1er mai. Si bien que les internautes ont vite crié à la censure. Le géant du web a finalement répondu qu'il s'agissait d'un problème technique et non d'une censure, et les partages ont été rétablis.

Ce type de contenu pullule dans les médias sociaux depuis les dernières années, notamment avec les pages de mèmes qui donnent aussi dans le genre satirique. Et certaines peuvent aller parfois très loin, à tel point qu'on peut parfois se demander si l'élastique de la liberté d'expression ne s'étire pas plus loin pour les médias sociaux.

Les médias sociaux, une plus grande latitude?

Au Québec, il n'y a pas de lois particulières qui régissent la diffamation. C'est donc le Code civil du Québec qui s'applique. «Pour entreprendre un recours en diffamation ou obtenir une réparation, la personne qui se sent lésée doit prouver qu'il y a eu une faute, un préjudice et un lien de causalité entre les deux», explique Geneviève Hallé-Désilets, avocate spécialisée en droit de la publicité et propriété intellectuelle du cabinet Robic. 

Et pour qu'il y ait une «faute», il faut que celle-ci n'ait pu être commise par une personne raisonnable. «Et c'est sans égard au média utilisé, ajoute-t-elle. Il peut y avoir de la diffamation dans les paroles, les écrits et les images, donc dans les mèmes aussi.»

De plus, pas question de vrai ou faux quand on parle de diffamation. Que les propos soient vrais, faux, sans motifs, malicieux ou de bonne foi, il peut tout de même y avoir diffamation. «On entend souvent le terme "liberté d'expression" dans les médias sociaux, mais il faut comprendre que cette liberté n'est pas absolue et s'arrête là où commence l'atteinte à la réputation.»

Il n'existe pas de causes au pays ayant porté sur la diffamation par les mèmes, mais la Cour suprême du Canada a toutefois déterminé que le «droit civil québécois ne se soucie pas que les assertions prennent la forme d’écrits, de paroles, d’images ou de gestes, ni qu’elles s’attaquent directement à la réputation d’autrui ou qu’elles y attentent par allusion ou insinuation». (Bou Malhab c. Diffusion Métromédia CMR.). 

«En ce qui concerne les images, il y a eu l’affaire Blanc. Éditions Bang Bang, dans laquelle Michelle Blanc poursuivait les défendeurs en raison de l’utilisation d’une image modifiée de son visage, à l’occasion d’une chronique préparée par les défendeurs», précise Geneviève Hallé-Désilet. Le tribunal a toutefois conclu que la plaignante n'avait pas prouvé que les défendeurs avaient commis une faute, et que ceux-ci n’avaient qu’exercé leur liberté d’expression dans le contexte d'un débat auquel a participé Michelle Blanc.

L'élastique de la liberté d'expression peut-il s'étirer plus loin quand il s'agit d'une personnalité publique, comme un comédien ou un politicien par rapport à un simple citoyen? L'avocate confirme que l'atteinte n'est pas la même, selon les tribunaux.

Dans cette dernière affaire, le tribunal a d'ailleurs rappelé que Michelle Blanc est un personnage public, et que «son choix d'assumer au grand jour son état de transgenre n'est certes pas une invitation à la ridiculiser gratuitement ou sans justification (…), mais ne la met pas à l'abri de commentaires, remarques, ironie et humour, protégés par la liberté d'expression, dont sont l'objet tous les personnages qui choisissent d'œuvrer sur la scène publique, en particulier dans le domaine de l'opinion.»

Un cas de diffamation récent aux États-Unis portait cependant sur un mème. En effet, Val Chmerkovskiy, danseur de l'émission Dancing with the Stars, a été poursuivi en 2016 pour six millions$ après avoir partagé à ses nombreux abonnés sur Facebook un mème consistant en une jeune femme en surpoids atteinte de la trisomie 21, sur lequel il était écrit «Letting your kid become obese should be considered child abuse». L'affaire a finalement été réglée à l’amiable en décembre dernier.

Et l'éthique des mèmes dans tout ça?

Si, d'un côté, il y a les règles de droit qui s'appliquent seulement lorsqu'il y a un préjudice et une faute, de l'autre, il y a aussi l'éthique de ces pages de mèmes. 

Charles-André Leroux, producteur de contenu numérique de Québecor, souligne que les plus grandes pages de mèmes suivent tout de même des règles éthiques. «Il y a une espèce de morale qui existe, souligne-t-il. Les propos homophobes, transphobes et racistes, c'est un non catégorique.» Les mèmes visent souvent un public très niché qui n'endossera pas, selon lui, ce type de propos.

Et si un créateur de mèmes va trop loin? «Les utilisateurs et les communautés de mèmes lui répondront. Il faut comprendre que le monde des mèmes est un écosystème donnant-donnant. Si les mèmes sont trop audacieux, la communauté va te le dire, elle est sensible.»

Et si la page de mème n'écoute pas la communauté, elle sera bannie. Les utilisateurs ainsi peuvent envoyer leurs plaintes à Facebook. Un cas qui est déjà arrivé, confirme Charles-André Leroux. «Une page changeait de nom chaque fois qu'elle était bannie par Facebook, soutient-il. Elle avait notamment publié des mèmes controversés sur l'humoriste Guy Nantel, allant jusqu'à le traiter de violeur.»

Le code d'éthique de la communauté des mèmes se rapproche donc de celui de Facebook, qui bloque, notamment, les discours incitant à la haine et le contenu violent et explicite.
 

 

 

* Photo tirée d'un faux article de la page satirique de Nordpresse.